Informations légales
Conditions générales
Document en cours de rédaction. Les champs entre crochets sont à compléter avant la mise en ligne publique.
Objet
Création, hébergement et maintenance de sites internet par abonnement mensuel.
Durée et engagement
Engagement initial de 12 mois. Modalités de renouvellement et de résiliation : [À compléter]
Nom de domaine
Un domaine standard est inclus dans la limite d'un plafond annuel de 20 €. Propriété et transfert du domaine : [À compléter]
Paiement
[Modalités de paiement]
Propriété du site
[À compléter]